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+ D’INFOS SUR L’ASSURANCE HOMME CLÉ

Qu’est-ce que l’assurance homme clé ?

Le fonctionnement d’une entreprise peut reposer en grande partie sur la compétence ou la performance d’un de ses membres : l’homme clé. Dirigeant ou collaborateur, l’homme clé est une personne ressource dans l’entreprise. Par ses responsabilités, son savoir-faire, son expertise, il contribue en grande partie au chiffre d’affaires réalisé par l’entreprise. Il peut s’agir d’un commercial, d’un avocat, d’un restaurateur ou d’un couturier aux performances remarquables. Pour se protéger contre les difficultés que pourrait occasionner la disparition de l’homme clé, les entreprises ont la possibilité de souscrire une assurance.

La souscription d’une assurance homme clé permet de prendre en charge les préjudices qui pourraient survenir si l’une des personnes ressources de la structure venait à disparaître. Ces préjudices, ce sont notamment les pertes financières découlant de la perte d’exploitation, de la baisse du chiffre d’affaires de l’entreprise. Il s’agit également des difficultés à supporter les charges ou à rembourser les prêts contractés.

L’assurance des personnes clés est donc un moyen d’anticiper une situation difficile et de garantir la stabilité de l’entreprise sur le long terme. Elle peut être contractée par toutes les entreprises, quelle que soit leur catégorie juridique.

En fonction des hommes clés identifiés et des manques à gagner, chaque entreprise détermine les personnes clés ainsi que le montant du capital à assurer. La garantie est donc prise au nom de personnes nommément désignées à un coût variable. Toutefois, en cas de survenance du risque, seule l’entreprise pourra recevoir l’indemnisation qui lui permettra de poursuivre son activité.

Contrat de prévoyance, l’assurance homme clé présente en outre un avantage au plan fiscal, deux caractéristiques qui la rapprochent du contrat Madelin.

Le contrat Madelin

Le contrat Madelin est un contrat issu de la loi Madelin du 11 février 1994. Il a pour objectif d’offrir aux travailleurs non-salariés non agricoles (TNSNA) un avantage fiscal ainsi qu’une meilleure protection sociale. Parmi ces travailleurs, on distingue :
  • Les gérants non-salariés des sociétés de personnes, des entreprises à responsabilité limitée (EURL, SARL, SELARL), ou des sociétés en nom collectif et en commandite simple ;
  • Le conjoint collaborateur du travailleur non-salarié (TNS) ;
  • Les personnes touchant des bénéfices non commerciaux (prêtres, officiers ministériels, intermédiaires transparents, médecins, architectes, conseiller fiscal, commerçants, etc.) ;
  • Les personnes touchant des bénéfices industriels et commerciaux (prestataires d’hébergement, établissements d’enseignement privé, artisans, marchands de biens, etc.).
En souscrivant le contrat Madelin, les travailleurs non-salariés s’engagent à verser des primes annuelles minimums d’environ 1500 euros. Grâce à l’avantage fiscal lié à cette assurance, les cotisations seront déductibles du résultat imposable et pourront être affectées, selon le contrat Madelin choisi, à la retraite, la prévoyance, etc. Les sommes versées peuvent toutefois être débloquées avant terme dans certaines conditions.           

La différence entre l’assurance homme clé et le contrat Madelin

Malgré leur similitude, l’assurance homme clé et le contrat Madelin se différencient sur plusieurs points.

Dans l’optique de prévenir les abus de biens sociaux, les capitaux dans le cadre de l’assurance homme clé sont versés à un seul bénéficiaire : l’entreprise. Par contre, les contrats souscrits dans le cadre de la loi Madelin ont pour bénéficiaires les travailleurs indépendants non agricoles et leur famille.

L’assurance homme clé a pour objectif de garantir la pérennité de l’entreprise tandis que le contrat Madelin permet au travailleur d’obtenir des compléments de retraite et des garanties de prévoyance. Les conditions de souscription et d’indemnisation ne sont donc pas identiques pour les deux assurances.

Le montant minimum des cotisations pour le contrat Madelin est fixé en fonction du plafond de la sécurité sociale (environ 1500 euros) et ne peut être souscrit qu’en cas de cotisations obligatoires à jour. Les prestations sont versées sous forme de rente viagère imposable selon le cas. Au niveau du contrat homme clé, le montant des primes de l’assurance est fixé en fonction du capital à assurer ainsi que de l’âge et l’état de santé. Par ailleurs, l’assurance homme clé et le contrat Madelin sont soumis à différents régimes fiscaux.

Quelles sont les garanties de l’assurance homme clé ?

Le contrat homme clé présente l’avantage de fournir rapidement à l’entreprise les fonds nécessaires pour se prémunir contre une perte d’exploitation et assumer ses diverses charges. Ces fonds sont débloqués par l’assureur en cas d’incapacité temporaire de travail, de décès ou perte totale et irréversible d’autonomie.

La couverture incapacité temporaire de travail de l’assurance homme clé

La personne clé dans l’entreprise peut se retrouver dans l’incapacité à travailler suite à une maladie ou à un accident. Grâce à la garantie optionnelle incapacité temporaire de travail de l’assurance homme clé, l’entreprise peut recevoir les fonds nécessaires pour continuer d’assurer son fonctionnement. Ces fonds sont constitués des indemnités journalières versées par l’assureur.

Hormis l’interruption temporaire de travail, l’assurance homme clé propose comme autre garantie optionnelle la couverture invalidité permanente totale (66 %).

La couverture décès ou perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA)

Le décès ou la perte totale et irréversible d’autonomie de l’homme clé peut entraîner pour une entreprise de graves préjudices, notamment :
  • Une désorganisation du personnel ;
  • Une perte de confiance des clients, des investisseurs et des partenaires ;
  • Une baisse des ventes ;
  • Une diminution du chiffre d’affaires.

L’assurance homme clé est destinée à prémunir l’entreprise contre la survenance de tels risques. Dans un tel contexte, elle met donc à la disposition de l’entreprise un capital à la hauteur des dommages subis. Ce capital versé dans le cadre de l’assurance homme clé permettra de recruter et former, de réorganiser le personnel, de supporter les charges fixes et de rembourser les prêts.

Quel type d’indemnisation pour l’assurance homme clé ?

L’entreprise qui conclut un contrat homme clé est à la fois souscriptrice et bénéficiaire. En cas de survenance d’un sinistre, elle est l’unique bénéficiaire de l’indemnisation. La forme sous laquelle se présente cette indemnisation dépend du type de garantie choisi.

Le système indemnitaire

Dans le cadre d’une interruption temporaire de travail de l’homme clé, l’entreprise obtient de l’assureur des indemnités journalières. Le montant de ces indemnités est déterminé sur la base de la perte d’exploitation due à la survenance du risque.

Les indemnités journalières ont pour objectif de permettre à l’entreprise de remédier à l’incapacité temporaire de travail de l’homme clé. Ainsi, elles sont utilisées pour faire face aux frais professionnels engendrés par l’incapacité. Elles sont versées à l’entreprise généralement après un délai de quatre-vingt-dix jours jusqu’à la reprise du travail.

Le système forfaitaire

Le système forfaitaire consiste à faire bénéficier l’entreprise d’un capital forfaitaire, en cas de décès ou de perte d’autonomie totale et irréversible de l’homme clé (PTIA). Son montant est défini lors de la souscription, sur la base des besoins de l’entreprise. Ce mode d’indemnisation est généralement le plus adopté par les entreprises.

Dans le cas d’un décès, l’entreprise doit fournir à l’assureur la déclaration de décès portant la signature du médecin traitant de la personne clé. À défaut, la déclaration portera la signature du médecin ayant procédé au constat du décès ou de l’autorité de police ou de gendarmerie ayant dressé le procès-verbal.

Qu’il s’agisse d’une indemnité ou d’un forfait, les sommes perçues par l’entreprise à tire d’indemnité sont des profits exceptionnels soumis à l’impôt sur le revenu ou l’impôt sur les sociétés. La loi permet toutefois aux entreprises indemnisées d’étaler à parts égales ce bénéfice exceptionnel sur cinq ans.

Les limites et les exclusions

Il existe quelques limites et exclusions au contrat d’assurance homme clé. En ce qui concerne les limites, on peut citer :
  • La limite d’âge : qui met fin à la jouissance de l’assurance homme clé à partir d’un âge qui varie en fonction de la garantie et oscille généralement entre 60 ans et 65 ans ;
  • La franchise dans le cas de la couverture ITT : qui prévoit le versement d’une indemnisation à compter du 91e jour après la conclusion du contrat ;
  • La durée d’arrêt de travail indemnisable : qui est d’une année (365 jours) ;
  • Le plafond des indemnités : qui correspond au montant maximal de l’indemnisation accordée par l’assureur. Il est défini soit à l’année, soit par sinistre.

Quant aux exclusions, elles portent sur les accidents dus à l’effet de l’alcool et sur la pratique de sport dangereux. Sont également concernés les faits intentionnels, les déplacements vers des zones à risque et la participation à des émeutes. De même, un suicide lors de la première année suivant le contrat assurance homme clé ainsi que des problèmes d’ordre psychique ou mental sont à exclure des garanties.

Malgré ces limites, l’assurance homme clé reste un contrat avantageux, non seulement à cause de son caractère compensatoire, mais aussi à cause de la déductibilité des primes versées. De plus, la souscription de cette assurance peut constituer un réel atout en cas de demande de financement auprès d’une banque.

Quelle fiscalité pour l’entreprise dans le cadre de l’assurance homme clé ?

Quels sont les besoins et primes de l’entreprise en matière d’assurance homme clé ? L’entreprise qui envisage de conclure un contrat homme clé doit identifier l’homme clé en fonction de ses responsabilités et grâce à sa contribution à la marge brute d’exploitation de l’entreprise. Avec l’aide d’un expert, l’entreprise fera une estimation du montant des préjudices financiers que pourrait entraîner une incapacité, une invalidité ou une disparition de l’homme clé.

Cet exercice permettra à l’entreprise de savoir avec précision les mesures à prendre en cas d’absence de l’homme clé et d’en prévoir l’incidence financière. Parmi ces mesures que l’entreprise serait éventuellement amenée à adopter, on pourrait citer le recrutement d’un remplaçant ou le recours à un prestataire extérieur.

Réalisée grâce au chiffre d’affaires des années précédentes et aux documents financiers de l’entreprise, l’estimation faite aidera l’entreprise à fixer le montant du capital à assurer. Notons que ce capital peut aller de quelques milliers à plusieurs millions d’euros. Tout dépend des besoins évalués.

Selon l’importance de l’homme clé, l’entreprise saura également si la seule garantie principale de décès est nécessaire, ou s’il lui faut également opter pour une couverture incapacité temporaire de travail.

Les primes à verser

Le montant des primes à verser dans le cadre du contrat homme clé est fixé sur la base du capital à assurer. Les primes peuvent être payées par trimestre, semestre ou année avec un montant minimum dans les deux premiers cas.

Les primes constituent des charges d’exploitation déductibles de l’exercice de l’année de versement. Mais, ce régime fiscal ne peut profiter à l’entreprise qu’à condition que :
  • L’homme clé assuré joue effectivement un rôle crucial dans la bonne marche de l’entreprise ;
  • Le contrat d’assurance homme clé soit souscrit pour compenser les pertes financières qui adviendraient suite à l’incapacité ou à la disparition de l’homme clé ;
  • L’entreprise soit le bénéficiaire exclusif de l’assurance homme clé ;
  • Le montant de l’indemnisation en cas de sinistre soit calculé en tenant compte de la perte d’exploitation ;
  • Le capital soit débloqué suite à la réalisation du risque assuré.

En dehors du capital à assurer, la détermination du montant des primes tiendra compte de la santé de l’assuré, de l’âge et du comportement de l’homme clé.        

Les restrictions médicales en matière d’assurance homme clé

Le profil médical joue une part importante lors de la souscription de l’assurance homme clé. De ce fait, l’homme ou la femme clé identifié par sa société aura à se soumettre à des formalités médicales. Si le capital à assurer n’est pas important, un simple questionnaire pourra être renseigné. Si par contre, le montant du capital est élevé, la personne clé devra se soumettre à des examens médicaux complémentaires.

D’une manière générale, l’assureur s’intéresse à l’état de santé de la personne clé, son âge, son sexe, son hygiène de vie et aux risques liés à sa profession. Assurer un homme clé fumeur pourrait par exemple revenir plus cher qu’assurer un homme clé non-fumeur. La cotisation annuelle est majorée à cause du risque que fumer représente pour la santé.

En d’autres termes, c’est en fonction des diverses informations obtenues que l’assureur accepte ou non d’assurer les risques. Par conséquent, il est déconseillé à l’assuré de fournir des informations erronées ou de faire de fausses déclarations. Auquel cas, il s’exposerait à des sanctions de l’assureur (diminution des garanties, voire nullité pure et simple du contrat).

Il faut tout de même souligner que malgré l’importance du facteur santé pour l’assureur, celui-ci peut proposer un contrat incontestable et irrévocable.          

Quel moment pour souscrire l’assurance homme clé ?

L’assurance homme clé peut être souscrite à tout moment par l’entreprise d’autant plus qu’un drame peut survenir brusquement et qu’il vaut mieux s’y être bien préparé. Grâce à l’indemnité homme clé, l’entreprise pourra poursuivre son activité et supporter des dépenses incompressibles telles que le remboursement des prêts, le paiement des salaires et du loyer, etc.

Comment souscrire et résilier l’assurance homme clé ?

La souscription du contrat assurance homme clé en France est soumise au respect de quelques critères. En effet, l’entreprise qui envisage de conclure un tel contrat doit être constituée d’au moins deux personnes et avoir son siège en France métropolitaine ou dans un département d’outre-mer.

Il doit en outre s’agir d’une entreprise relevant de l’impôt sur les sociétés (IS) ou de l’impôt sur le revenu (IR). Elle doit posséder la personnalité juridique autonome, à l’exception de l’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée qui n’a pour associé qu’une personne physique.

Par ailleurs, l’entreprise qui assure son homme clé doit avoir un compte bancaire à la caisse d’épargne. Elle doit s’assurer que l’homme clé contribue effectivement dans une large proportion à la réalisation de son chiffre d’affaires. De plus, cette personne clé ne doit pas être frappée par la limite d’âge prévue dans le cadre des garanties ITT, décès et PTIA.

Ces différents critères remplis, l’entreprise souscrit à l’assurance homme clé en mettant à la disposition de l’assureur :
  • Une attestation faisant mention de la marge brute d’exploitation de l’entreprise ;
  • Les statuts, le RIB de l’entreprise ainsi que les déclarations fiscales des deux années précédant l’adhésion ;
  • Un extrait K-bis de moins de trois (3) mois ;
  • Le mandat SEPA ;
  • Le formulaire financier ;
  • L’organigramme de l’entreprise ;
  • La déclaration médicale ;
  • Les comptes prévisionnels (éventuellement) ;
  • Un bulletin d’adhésion indiquant les risques à assurer ainsi que les informations liées au profil de l’assuré ;
  • Un bulletin d’adhésion indiquant les risques à assurer ainsi que les informations liées au profil de l’assuré ;
  • La copie de la carte d’identité ou du passeport de l’assuré (en cours de validité).

Qu’en est-il de la résiliation ?

La résiliation peut être le fait de l’entreprise ou de l’assureur. En ce qui concerne l’entreprise, elle a la possibilité de résilier son assurance homme clé à la date anniversaire du contrat figurant dans la rubrique « Informations générales » du document. Et pour ce qui est de la procédure à suivre, elle se référera aux dispositions indiquant les modalités ainsi que les conditions de résiliation du contrat. Pour certains contrats, il suffit par exemple de le notifier à l’assureur, par lettre recommandée, en prenant le soin de préciser la date à laquelle doivent cesser les garanties.

L’assureur peut quant à lui résilier le contrat en raison du non-paiement des cotisations ou d’une évolution des risques au niveau de l’entreprise. La cessation d’activité, le départ à la retraite et le chômage de la personne clé sont également des causes de résiliation du contrat assurance homme clé.

Quelques statistiques démontrant l’importance de l’assurance homme clé

En 2017, une analyse de la fondation entrepreneurs MMA révélait que 26 % des dirigeants d’entreprises estimaient avoir connu une détérioration de leur état de santé ces cinq dernières années. Les principales raisons évoquées étaient le stress (58 %) provoqué par la situation économique de l’entreprise ainsi que la gestion du personnel.

Par ailleurs, un quart des personnes interrogées reconnaissait que les arrêts de travail avaient eu plus de retombées négatives sur l’activité de leur entreprise en 2017 qu’en 2016. 66 % de ces personnes ont également avoué ne pas pratiquer de sport. À cela, il faut ajouter le fait que le tabagisme est assez courant dans certains corps de métiers tels que celui des artisans.

Étant donné qu’il existe un lien entre la santé des dirigeants et celle de leur entreprise, ces pourcentages ne peuvent qu’interpeller les dirigeants sur la nécessité de couvrir leur entreprise. En effet, environ 15 % des entreprises disparaissent après le décès du chef d’entreprise et un tiers des entreprises peinent à maintenir leur rythme d’activité après la disparition d’un collaborateur indispensable. Ces disparitions ou baisses de régime s’expliquent notamment par les divers préjudices que peut entraîner le décès d’un chef d’entreprise.

En France, le décès d’un chef d’entreprise peut avoir comme première résultante : l’inaccessibilité aux comptes bancaires. Sans garantie, il devient alors difficile, voire impossible, de faire face au paiement des salaires (les virements étant interdits), des effets de commerce et des créanciers. Seul l’argent destiné à financer les funérailles et à rembourser les dettes fiscales reste désormais disponible.

Comme autres conséquences négatives, on peut citer :
  • la résiliation des différents contrats conclus au nom du chef d’entreprise (intuitu personae) ;
  • le remboursement anticipé des prêts contractés auprès des banques et des fournisseurs ;
  • la transmission de parts égales de l’entreprise aux héritiers, et ce, après une longue procédure juridique ;
  • la vente forcée ou le dépôt de bilan ;
  • l’interruption des chantiers en cours ;
  • la désorganisation au sein de l’entreprise.
En somme, la perte du chef d’entreprise peut constituer pour l’entreprise qu’il dirige un véritable danger. En souscrivant à l’assurance homme clé, tout dirigeant pallie les dysfonctionnements qui pourraient apparaître au sein de l’entreprise suite à son décès. Pour faciliter davantage la gestion, il peut également prévoir un mandat à titre posthume ainsi qu’une délégation de pouvoirs.

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